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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 542 à 553, 555 à 614
    Titre : 6. Guerres
    Date : 1830/1980

    • 1500200301 AR 557 à 614
      Titre : 6.3. Seconde guerre mondiale
      Date : 1930/1960

      • 1500200301 AR 566 à 578
        Titre : 6.3.5. Mise en oeuvre des législations de l’État Français
        Date : 1939/1948

        • 1500200301 AR 570
          Titre : Politique familiale de Vichy, propagande : tract, correspondance, état, déc. 1941-avril 1942. Dames, admission à la retraite (loi du 11 octobre 1940) : note, état, déc. 1940. Législation et études sur le travail féminin, dossier documentaire : JO, note, déc. 1939-nov. 1942. Main-d'oeuvre, recensement et réquisition : note, correspondance, imprimé, JO, oct. 1941-sept. 1944.
          Date : 1939-1944

        • 1500200301 AR 571
          Titre : Agents de la Banque de France, réquisition au titre du prélèvement des fonctionnaires : correspondance, état nominatif, circulaire, note, mars-avril 1944. Réquisition du personnel et institution de la carte du travail, situation à la Banque de France de l'application de ces mesures : JO, note, état, procès-verbal, circulaire, sept. 1942-sept. 1944. Agents requis ou réfractaires, traitements : texte officiel, étude, liste nominative, sept. 1942-mai 1948 ; conditions de recrutement et de réintégration à la Banque de France des agents requis : note, correspondance, mars 1943-mars 1944 ; correspondance des agents requis en Allemagne, avril 1943-août 1943. Agents requis pour le STO, situation : correspondance, mars 1943-déc. 1944
          Date : 1942-1948

        • 1500200301 AR 572
          Titre : Réquisition temporaire de main-d'oeuvre, agents concernés et dispositions prises par la Banque : note, mars 1943-août 1944. Agents réquisitionnés, propositions d'attribution d'une allocation exceptionnelle : état nominatif, correspondance, janv. 1943-sept. 1944.
          Date : 1943-1944

        • 1500200301 AR 573
          Titre : Fonds de compensation, calcul et application des cotisations prévues par la loi du 20 janvier 1942 : note, JO, janv. 1942-oct. 1944. Milice française Réquisition des agents : correspondance, note, déc. 1942-mars 1944. Statuts des Juifs, réglementation et application : note, JO, presse, oct. 1940-juil. 1943 ; abrogation des mesures prises sous l'Occupation : JO, note, janv.-déc. 1944.
          Date : 1940-1944

        • 1500200301 AR 574
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 575
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 576
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 577
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Date : 1941-1944

        • 1500200301 AR 578
          Titre : Loi du 2 juin 1941 portant Statut des Juifs, déclarations raciales : imprimé, 1941-1944.
          Franc-maçonnerie, réglementation et application : note, JO, sept. 1940-sept. 1944.
          Groom emprisonné pour propagande communiste, licenciement : note, janv.-août 1941 ; candidature : dossier médical, sept. 1940-mai 1947.
          Date : 1940-1944

      • 1500200301 AR 578 à 606
        Titre : 6.3.6. Organisation des services et gestion du personnel non-mobilisés pendant la guerre
        Date : 1936/1951

        • 1500200301 AR 578
          Titre : Occupation, situation et conséquence pour la Banque et le personnel : convention entre la Banque de France et le Gouvernement allemand, note relative aux journées du 10 juin à fin juin, correspondance, texte officiel, mai-juin 1940.
          Organisation des services de la Banque pendant la guerre, mesures : note, étude, correspondance, oct. 1939-juil. 1940, mars 1944.
          Date : 1939-1944

        • 1500200301 AR 579
          Titre : Organisation du travail et gestion du personnel, dispositions : texte officiel, circulaire, note, JO, statut, avril 1936-mars 1943
          Date : 1936-1943

        • 1500200301 AR 580
          Titre : Recrutement, avancement, augmentation et retraites, mesures exceptionnelles applicables pendant la durée des hostilités : note, décision, rapport, texte officiel, presse, correspondance, brochure, JO, sept. 1939-sept. 1940. Agents retraités maintenus ou rappelés à l'activité pendant la guerre et au-delà du 1er mars 1947 , conditions de rémunération : note, correspondance, étude, JO, liste nominative, état nominatif, sept. 1939-mars 1951. Traitements et indemnisations du personnel, dispositions spéciales liées à la guerre : note, ordre de service, correspondance, texte officiel, oct. 1939-mars 1947.
          Date : 1939-1951

        • 1500200301 AR 581
          Titre : Indemnités de bombardement et de zone, attribution : correspondance, note, presse, état, étude, circulaire, texte officiel, mai 1940-janv. 1946. Mérite acquis au cours de la guerre, demandes d'instauration de récompense : note, correspondance, sept. 1940-janv. 1947
          Date : 1940-1947

        • 1500200301 AR 582
          Titre : Gratifications exceptionnelles, réglementation et mise en oeuvre : note, texte officiel, presse [classement chronologique], 1940-1944.
          Date : 1940-1944

        • 1500200301 AR 583
          Titre : Gratifications exceptionnelles, réglementation et mise en oeuvre : note, texte officiel, presse [classement chronologique], 1944-1947.
          Date : 1944-1947

        • 1500200301 AR 584
          Titre : Conditions d'emploi et de travail, cas individuels : correspondance, note, ordre de service, mai 1940-nov. 1944. Rémunération, avancement, retraite et charte du travail, communication intersyndicale : note, avril 1942. Délivrance d'attestations d'emploi, de cartes professionnelles et de certificats de travail, application des dispositions : note, circulaire, imprimé, JO, texte officiel, presse, mars 1943-mars 1947. Cessation légale des hostilités, incidence sur la gestion du personnel : note, JO, juin-oct. 1946 ; rétablissement de la légalité républicaine : ordonnance, JO, août 1944-oct.1946.
          Date : 1940-1947

        • 1500200301 AR 585
          Titre : Correspondance entre la direction générale du Personnel de Paris et la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières : chrono arrivé [classement chronologique], 1940-1942.
          Date : 1940-1942

        • 1500200301 AR 586
          Titre : Correspondance entre la direction générale du Personnel de Paris et la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières : chrono arrivé [classement chronologique], 1943-1944.
          Date : 1943-1944

        • 1500200301 AR 587
          Titre : Correspondance de la délégation de la direction générale du Personnel à Chamalières à la direction générale du Personnel de Paris [classement chronologique], 1940-1941.
          Date : 1940-1941

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